Plan de prévention du bruit
AVIS PUBLIC PPBE 4
L’élection des membres de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes aura lieu au mois de janvier 2025. En application de l’article R. 511-19 du code rural et de la pêche maritimes, nous publions les listes électorales définitives. DEPOT LISTES MEMBRES CHAMBRE AGRICULTURE ELECTIONS 2025 06109 LA ROQUETTE SUR VAR LISTE CHAMBRES AGRICULTURE 31 01 2025
DECRET CONVOCATION ELECTEURS Joe 20240316 0064 0003 (1) Arrêté17 Mai 2024 Listes Candidates Arrêté 23 Mai 2024 Modifiant 17 Mai Listes Candidats Modif
Les prochaines élections européennes auront lieu le 9 juin 2024. DECRET CONVOCATION ELECTEURS Joe 20240316 0064 0003 Tous les 5 ans, les citoyens des pays de l’Union européenne élisent leurs représentants qui siègent au Parlement européen à Strasbourg. Le Parlement européen est la seule institution de l’ Union européenne élue au suffrage universel […]