Les prochaines élections européennes auront lieu le 9 juin 2024. DECRET CONVOCATION ELECTEURS Joe 20240316 0064 0003 Tous les 5 ans, les citoyens des pays de l’Union européenne élisent leurs représentants qui siègent au Parlement européen à Strasbourg. Le Parlement européen est la seule institution de l’ Union européenne élue au suffrage universel […]
Une permanence du délégué du Défenseur des droits est mise en place à la Maison du Département de Plan-du-Var/Levens – 368 avenue de la Porte des Alpes. Celle-ci a lieu les 1er et 3ème jeudi de chaque mois, sur rendez-vous uniquement en contactant le numéro suivant : 04 89 04 35 00. La première permanence […]
L’article L 5211-47 du code général des collectivités territoriales donne la possibilité aux EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus, de diffuser un recueil des actes administratifs. La métropole Nice Côte d’Azur met à votre disposition dès à présent en version numérique de ses recueils des actes administratifs. Ces périodiques rassemblent […]
Flyer Fonds Accessibilite Hcr Cahier Des Charges Fonds Accessibilite
Des travaux de réfection vont bientôt commencer à la mairie annexe du Baus Roux. Les locaux resteront fermés au public à compter du 1er décembre et pour toute la durée des travaux.
Nous vous informons de la publication au Journal Officiel de la République Française (JORF) du 08 septembre 2023, de l’arrêté n°IOME2313528A du 21 juillet 2023, portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle de la commune de La Roquette-sur-Var, pour le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, survenu sur notre territoire du 01/01/2022 au 31/12/ 2022. Un […]
