Pour prévenir tout risque d’incendie, la Préfecture des Alpes -Maritimes a décidé d’instaurer une période ROUGE mobile d’interdiction de l’emploi du feu dans le département des Alpes-Maritimes, jusqu’au lundi 1er avril 2019 inclus, AP 2019-039 EMPLOI DU FEU telle que prévue par l’arrêté préfectoral du 10 juin 2014. Rappel de la règlementation pour les particuliers : […]
EXPOSONS TOUS ENSEMBLE Vous faites de la peinture, de la sculpture, de la photographie ou toute autre création ? Pourquoi ne pas partager votre passion en exposant vos œuvres ? La Mairie en collaboration avec Roc et tan rêvent se propose d’organiser des expositions de groupe ou individuelles […]
Découvrez la carte Pass bleu Azur lancée par la Métropole Nice Côte d’Azur: PASS BLEU AZUR – Brochure commerciale
Veuillez trouver ci-après l’arrêté d’interdiction de grimper sur le site d’escalade du quartier Roche Abeï : arrete-interdiction-escalade
A compter du 1er novembre 2017, les déclarations de PACS qui étaient conclues dans les Tribunaux d’Instance se feront désormais en mairie. Toutes les informations concernant le PACS (modalités, documents à fournir, effets …) sont à retrouver sur le site du service public.fr sur cette page : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N144 IMPORTANT : les demandes de déclaration […]
Saisine par voie électronique SAISINE PAR VOIE ELECTRONIQUE DES COMMUNES ET E.P.C.I Textes de référence : Ordonnance n° 2014 -1330 du 6 novembre 2014. Décret n°2016-1411 du 20 octobre 2016 et décret n°2016-1491 du 4 novembre 2016. Depuis le 7 novembre 2016 tout usager peut adresser ses demandes, déclarations, documents ou informations auprès des collectivités territoriales […]
Depuis le 1er octobre 2016, un numéro a été mis en place, pour faciliter les demandes des usagers dans le domaine de la fiscalité. Retrouvez toutes les informations sur ce document téléchargeable : 6-communique_-centre-de-contact-3
Informations sur la réglementation de l’emploi du feu dans le département des Alpes-Maritimes à télécharger ci-après : Autorisation de bruler
Le Département des Alpes-Maritimes a édité une plaquette d’information intitulée « les clés pour lutter contre la processionnaire du Pin » en partenariat avec l’INRA. Elle expose le cycle de vie de l’insecte, les risques que présente la chenille et les gestes de précaution à prendre et recense les différents modes de lutte à utiliser […]
Chers administrés Conformément à l’article R 5211-41 du code général des collectivités territoriales, le public doit être informé de la mise à disposition du recueil des actes administratifs au siège de la Métropole NCA et sur le site internet de la Métropole. Vous trouverez donc ci-joint le lien permettant d’accéder au Recueil des Actes Administratifs de […]
