Règlement départemental défense Incendie
AP 2025 047 6375 31 SYNTHESE MODIF RD DECI 6375 30
Administratif
Recensement citoyen
Vous êtes Français et vous allez bientôt avoir 16 ans ? Vous vous interrogez sur ce qu’est le recensement citoyen? Faire votre recensement citoyen à l’âge de 16 ans est obligatoire, que vous viviez en France ou à l’étranger. Tout ce qu’il faut savoir se trouve ici. DSNJ 2025 Recensement Flyer 4
Durcissement des règles d’emploi du feu
L’arrêté préfectoral DDTM-SEAFEN-PFEN-AP n°2025-001 relatif au brûlage à l’air libre des végétaux, aux actions de prévention contre les incendies de forêt et à l’emploi du feu dans le département des Alpes-Maritimes vise à moderniser le cadre réglementaire départemental pour mieux répondre aux enjeux d’amélioration de la qualité de l’air et de défense des forêts contre […]
Elections chambre d’agriculture
L’élection des membres de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes aura lieu au mois de janvier 2025. En application de l’article R. 511-19 du code rural et de la pêche maritimes, nous publions les listes électorales définitives. DEPOT LISTES MEMBRES CHAMBRE AGRICULTURE ELECTIONS 2025 06109 LA ROQUETTE SUR VAR LISTE CHAMBRES AGRICULTURE 31 01 2025
Elections 2025 des Chambres d’agriculture
L’élection des membres de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes aura lieu au mois de janvier 2025. En application de l’article R. 511-19 du code rural et de la pêche maritimes, nous publions les listes électorales provisoires. Les électeurs ont la possibilité de demander toute rectification des listes auprès du président de la Commission d’établissement des […]
Les communes… Heureusement !
Le Bureau de l’AMF s’est réuni cette semaine et a réaffirmé plusieurs positions importantes que l’Association défendra en priorité auprès du nouveau Gouvernement et du Parlement. Sur le « Zéro artificialisation nette », le dispositif en l’état n’est pas applicable. Les délais prévus par la loi ne seront pas tenus, et le système lui-même, d’une […]
AP permanent relatif au tir de sanglier
20240604 DDTM SEAFEN AP N°2024 305 Arrêté Permanent Destruction Sangliers
Convocation des électeurs pour les élections européennes
Les prochaines élections européennes auront lieu le 9 juin 2024. DECRET CONVOCATION ELECTEURS Joe 20240316 0064 0003 Tous les 5 ans, les citoyens des pays de l’Union européenne élisent leurs représentants qui siègent au Parlement européen à Strasbourg. Le Parlement européen est la seule institution de l’ Union européenne élue au suffrage universel […]
