Ordre du jour du Conseil municipal du 2 Avril
CM 2 Avril 2024
Administratif
permanence du délégué du Défenseur des droits
Une permanence du délégué du Défenseur des droits est mise en place à la Maison du Département de Plan-du-Var/Levens – 368 avenue de la Porte des Alpes. Celle-ci a lieu les 1er et 3ème jeudi de chaque mois, sur rendez-vous uniquement en contactant le numéro suivant : 04 89 04 35 00. La première permanence […]
Recueil des Actes Administratifs Métropolitains
L’article L 5211-47 du code général des collectivités territoriales donne la possibilité aux EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus, de diffuser un recueil des actes administratifs. La métropole Nice Côte d’Azur met à votre disposition dès à présent en version numérique de ses recueils des actes administratifs. Ces périodiques rassemblent […]
Fonds territorial d’accessibilité
Flyer Fonds Accessibilite Hcr Cahier Des Charges Fonds Accessibilite
Fermeture provisoire de la mairie annexe
Des travaux de réfection vont bientôt commencer à la mairie annexe du Baus Roux. Les locaux resteront fermés au public à compter du 1er décembre et pour toute la durée des travaux.
catastrophe naturelle sécheresse 2022
Nous vous informons de la publication au Journal Officiel de la République Française (JORF) du 08 septembre 2023, de l’arrêté n°IOME2313528A du 21 juillet 2023, portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle de la commune de La Roquette-sur-Var, pour le phénomène de sécheresse-réhydratation des sols, survenu sur notre territoire du 01/01/2022 au 31/12/ 2022. Un […]
