Plan de prévention du bruit
AVIS PUBLIC PPBE 4
Administratif
Elections chambre d’agriculture
L’élection des membres de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes aura lieu au mois de janvier 2025. En application de l’article R. 511-19 du code rural et de la pêche maritimes, nous publions les listes électorales définitives. DEPOT LISTES MEMBRES CHAMBRE AGRICULTURE ELECTIONS 2025 06109 LA ROQUETTE SUR VAR LISTE CHAMBRES AGRICULTURE 31 01 2025
Elections 2025 des Chambres d’agriculture
L’élection des membres de la Chambre d’agriculture des Alpes-Maritimes aura lieu au mois de janvier 2025. En application de l’article R. 511-19 du code rural et de la pêche maritimes, nous publions les listes électorales provisoires. Les électeurs ont la possibilité de demander toute rectification des listes auprès du président de la Commission d’établissement des […]
Les communes… Heureusement !
Le Bureau de l’AMF s’est réuni cette semaine et a réaffirmé plusieurs positions importantes que l’Association défendra en priorité auprès du nouveau Gouvernement et du Parlement. Sur le « Zéro artificialisation nette », le dispositif en l’état n’est pas applicable. Les délais prévus par la loi ne seront pas tenus, et le système lui-même, d’une […]
AP permanent relatif au tir de sanglier
20240604 DDTM SEAFEN AP N°2024 305 Arrêté Permanent Destruction Sangliers
Convocation des électeurs pour les élections européennes
Les prochaines élections européennes auront lieu le 9 juin 2024. DECRET CONVOCATION ELECTEURS Joe 20240316 0064 0003 Tous les 5 ans, les citoyens des pays de l’Union européenne élisent leurs représentants qui siègent au Parlement européen à Strasbourg. Le Parlement européen est la seule institution de l’ Union européenne élue au suffrage universel […]
permanence du délégué du Défenseur des droits
Une permanence du délégué du Défenseur des droits est mise en place à la Maison du Département de Plan-du-Var/Levens – 368 avenue de la Porte des Alpes. Celle-ci a lieu les 1er et 3ème jeudi de chaque mois, sur rendez-vous uniquement en contactant le numéro suivant : 04 89 04 35 00. La première permanence […]
Recueil des Actes Administratifs Métropolitains
L’article L 5211-47 du code général des collectivités territoriales donne la possibilité aux EPCI comprenant au moins une commune de 3500 habitants et plus, de diffuser un recueil des actes administratifs. La métropole Nice Côte d’Azur met à votre disposition dès à présent en version numérique de ses recueils des actes administratifs. Ces périodiques rassemblent […]
